Mentions légales

Le site www.cultizer.fr et ses déclinaisons (www.cultizone.fr, www.cultivore.fr, www.cultiquizz.fr, www.cultizme.fr), intitulées ci-après « CultiZer » constituent un outil d’information culturelle à destination du grand public et de tous les acteurs culturels de la région Languedoc-Roussillon. Ils offrent également aux professionnels du secteur culturel et patrimonial la possibilité de promouvoir et diffuser leurs activités sur le territoire du Languedoc-Roussillon.
CultiZer est mis en place par un collectif de structures culturels dont Réseau en scène Languedoc-Roussillon est le chef de file, aux côtés des partenaires suivants :

  • l'association Le Passe Muraille,
  • le Fonds Régional d'Art Contemporain Languedoc-Roussillon,
  • Languedoc-Roussillon Livre et Lecture,
  • Languedoc-Roussillon Cinéma
  • la société Advanced Solutions Accelarator.

Le site a pour langue officielle la langue française. Il est soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.

>>> Informations sur le responsable de la publication

Le site www.cultizer.fr et ses déclinaisons (www.cultizone.fr, www.cultivore.fr, www.cultiquizz.fr, www.cultizme.fr) sont édités par l'association Réseau en scène Languedoc-Roussillon, en collaboration avec les partenaires sus-mentionnés. La responsabilité éditoriale est assumée par le chef de file du projet :
Réseau en scène Languedoc-Roussillon (Association régionale de coordination et de diffusion des arts du spectacle en Languedoc-Roussillon)
Siret 311 199 418 000 48 – Ape 9499Z
8, avenue de Toulouse - CS 50037
34078 MONTPELLIER Cedex 3 - France
Téléphone : +33 (0)4 67 66 90 90 - Fax : +33 (0)4 67 66 90 80
Responsable de la publication : Jean-Pierre WOLLMER, directeur
Création graphique : Gaëlle MAURY - www.ruegama.net
Développement informatique : ASA - Advanced Solutions Accelarator - www.advancedsolutionsaccelerator.com


>>> Propriété Intellectuelle

Le présent site www.cultizer.fr et ses déclinaisons (www.cultizone.fr, www.cultivore.fr, www.cultiquizz.fr, www.cultizme.fr) constituent des œuvres au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, tous les éléments les composant, notamment : les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique, sont la propriété exclusive des auteurs concernés et sont protégés au titre des dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. Toute autre utilisation ou exploitation du contenu sur des supports tiers (autres sites web, CDRom, livre, magazine, etc.), notamment à des fins commerciales, doit être soumise à l’accord des partenaires du projet et des auteurs concernés. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.


>>> Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

L'ensemble des informations communiquées sur ce site concernant l'activité culturelle d'autres personnes physiques ou morales est diffusé sous la responsabilité des structures ou personnes déclarantes, et après leur autorisation.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. CultiZer conserve de manière confidentielle les adresses électroniques pour une durée indéterminée. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de Réseau en scène Languedoc-Roussillon ou des partenaires du projet.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à contact@cultizer.fr.

>>> Établissements de liens

CultiZer autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) dans une nouvelle fenêtre. Les pages internet de CultiZer ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.
Dans tous les cas d’espèce, Réseau en scène Languedoc-Roussillon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

>>> Liens vers des sites tiers

CultiZer se réserve le droit de renvoyer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site CultiZer. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de CultiZer. Par conséquent, ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

>>> Hébergement du site

OVH - http://www.ovh.com
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.